Ce document régit les droits et les devoirs de tous les membres du club. Il est impératif de le lire et d’en signer un exemplaire pour adhérer à l’Espérance Nogent Basket.

RÈGLEMENT INTÉRIEUR – Saison 2017/ 2018
1.BUT
La section basket de l’Espérance Nogent sur Seine (EN) a pour objet de développer le basket ball en participant principalement aux compétitions mises sur pied par la Fédération Française de Basket Ball, relayée par la Ligue Régionale de Champagne Ardenne et son Comité Départemental de l’Aube, auprès desquels elle est affiliée.

2. COMPOSITION
La section se compose des joueurs, entraîneurs et dirigeants qui contribuent à son fonctionnement par le paiement d’une cotisation dont le montant est fixé par le comité directeur.

3. L’ASSEMBLEE GENERALE
L’assemblée générale se compose de l’ensemble des membres cotisants. Les parents des membres mineurs seront invités à représenter leurs enfants. Pour la validité de la tenue de l’assemblée générale, au moins la moitié des membres doivent être présents. Le président du club omnisports ou son remplaçant, et éventuellement un ou plusieurs membres du bureau de l’Espérance assisteront à cette assemblée. Peuvent assister à l’assemblée générale les personnes invitées par le président ou le bureau. L’assemblée générale est convoquée au moins 30 jours avant la date de sa tenue. La date, en général chaque fin de saison, le lieu et l’ordre du jour sont fixés par le comité directeur. En outre elle se réunit chaque fois que sa convocation est demandée par le comité directeur ou par le tiers des adhérents. Le président de séance est le président de la section. En cas d’empêchement, le bureau élit en son sein un membre chargé d’assurer provisoirement cette fonction. Les décisions de l’assemblée générale doivent être prises à la majorité absolue des suffrages exprimés et des bulletins blancs. Dans le cas d’un second tour, la majorité relative est suffisante.

4. ADMINISTRATION
• Le Comité Directeur :
La section est administrée par un comité directeur dont les membres sont élus ou cooptés lors de l’assemblée générale, qui se réunit environ toutes les six semaines ou selon les besoins spécifiques. Ne peuvent être élues au comité directeur que des personnes majeures, à jour de leur cotisation. Ne peuvent être élus les membres salariés de l’association qui pourront néanmoins assister aux séances avec voix consultatives s’ils y sont autorisés par le président.
• Le Président et le Bureau :
Après l’élection du comité directeur, celui-ci élit en son sein son président et le bureau qui comprend au moins un secrétaire général et un trésorier. Il se réunit environ toutes les deux semaines. Le secrétaire assume la correspondance avec tous les organismes extérieurs à la section.

5. FONCTIONNEMENT
Le fonctionnement de la section basket est principalement basé sur le bénévolat. Chaque pratiquant devra s’investir dans la vie du club. Pour certaines tâches les entraîneurs et dirigeants sont suppléés par l’ensemble des joueurs qui assument à tour de rôle et au titre de réciprocité pour les autres équipes du club la tenue de la table de marque. La programmation, l’organisation, le suivi des actions hebdomadaires sont assurés par les commissions sportives, techniques et mini basket.
• Commission sportive :
Elle est composée au minimum du secrétaire, correspondant du club, d’un responsable d’équipe et des salariés éventuels de la section. Elle élit en son sein son président et se réunit de manière hebdomadaire pour gérer principalement toutes les rencontres du weekend. Elle prend en charge les tâches suivantes dont l’énumération ne peut être considérée comme un relevé exhaustif des seules actions à mener.
o organise les visites médicales d’aptitude,
o prépare les licences,
o perçoit les cotisations,
o supervise les équipements (maillots) et le matériel (ballons),
o s’assure de la disponibilité des feuilles de marque officielles et des fournitures pour la tenue de ces feuilles,
o approvisionne les boissons (eau, jus de fruit…),
o vérifie la cohérence des différents championnats (horaires, disponibilité des salles),
o communique au service des sports le planning général des championnats et les mises à jour,
o prépare pour chaque match les feuilles d’équipe précisant le responsable, le lieu, les horaires, le moyen de transport ainsi que les désignations pour tenir les tables de marque.,
o rédige, affiche et communique à la presse les convocations du weekend,
o assure la transmission des résultats, feuilles de match au comité et ligue, compte rendus à la presse locale et départementale.
• Commission technique :
Elle se compose de l’ensemble des cadres techniques, entraîneurs et coachs des différentes équipes dont la liste figure en annexe 1. Elle élit en son sein son président et se réunit environ chaque mois ou selon les besoins spécifiques. Elle prend en charge les tâches suivantes dont l’énumération ne peut être considérée comme un relevé exhaustif des seules actions à mener.
o coordonne les entraînements hebdomadaires,
o organise les entraînements et stages durant les vacances scolaires,
o élabore et met en place un projet club,
o détecte et suit les joueurs potentiels et sélectionnés en équipe espoirs,
o informe, forme, recycle en interne,
o assure le suivi des stages obligatoires (techniciens et arbitres)
o assure le suivi des techniciens en formation (incitation)
o assure le suivi des arbitres (candidatures),

• Commission Mini Basket :
o Organise et gère l’ensemble des activités de ce secteur des très jeunes.
• Organisme disciplinaire :
Il est composé des membres du bureau ainsi que des présidents des commissions sportive et technique. Selon le cas à débattre, il pourra être fait appel aux responsables de l’équipe du joueur concerné. Les membres de cet organisme ayant un intérêt dans l’affaire traitée, ne peuvent pas prendre part aux délibérations. Les décisions sont prises à la majorité avec voix prépondérante du président si besoin est.

6. REGLEMENTS GENERAUX
• Accueil :
Toute personne peut demander son adhésion à la section basket. Elle devra pour ce faire, remplir le formulaire officiel qui lui sera remis, joint en annexe 3 au présent règlement, satisfaire pour les pratiquants à la visite médicale de non contre-indication à la pratique du basket, accepter sans réserve le présent règlement et s’acquitter préalablement de sa cotisation, dont les montants sont rappelés en annexe 2.
• La licence :
Elle permet aux joueurs de participer aux rencontres amicales et officielles organisées sous le couvert de la FFBB.
Elle permet aux dirigeants, éducateurs, entraîneurs, arbitres, assistants d’exercer des fonctions officielles.
Elle soumet aussi le licencié à des obligations. Il s’engage formellement à observer et respecter, outre le règlement intérieur de la section, les divers statuts et règlement de la FFBB. Il fera preuve d’assiduité aux séances d’entraînement et aux matchs de sa catégorie, et avertira le plus tôt possible ses responsables en cas d’indisponibilité. Sa signature de la demande de licence l’engage vis à vis de l’Espérance basket Nogent, pour la durée de la saison sportive. Lors de cette signature il est fait le choix de l’assurance. Pour les mineurs, tout engagement devra obligatoirement être signé par le représentant légal.
• Salles et terrains :
Les entraînements et rencontres à domicile ont pour cadre les installations municipales situées avenue Saint Roch, généralement à la salle Claude SANSON et occasionnellement à l’AGORA ou sur les terrains extérieurs. Chacun devra se conformer aux règlements municipaux spécifiques à l’accès de ces équipements sportifs. Une attention toute particulière sera portée aux chaussures de sport qui devront être propres et spécialement dédiées à la pratique exclusive en salle. Le même respect sera apporté vis à vis des installations des clubs visités.
• Prise en charge, lieux, dates, et horaires :
Les entraînements hebdomadaires sont planifiés et communiqués en début de saison, ils figurent en annexe 1. Les entraînements exceptionnels, stages et compétitions sont programmés au fur et à mesure de la saison. La prise en charge prend effet à partir de l’heure de rendez-vous. Elle se termine un quart d’heure après la fin de l’horaire prévu de la séance d’entraînement, ou bien après la fin d’un match à domicile ou encore lors du retour au point de rendez-vous pour les rencontres en déplacement.
Pour les plus jeunes enfants, jusqu’à la catégorie Poussin (10 ans), un adulte accompagnateur devra conduire et venir rechercher le jeune basketteur directement auprès du responsable de l’Espérance basket en charge du groupe. Par contre à partir de la catégorie Benjamin (11 ans), les jeunes pourront se présenter seuls et seront libérés en fin de séance sans autre formalité. Pour ces deux dispositions, en cas d’avis contraire, le représentant légal de l’enfant devra fournir par écrit à l’Espérance basket, pour les moins de 10 ans une dérogation pour décharge de responsabilité, et pour les plus de 10 ans une demande de ne le libérer qu’en présence de l’accompagnateur adulte (voir annexe 3 – adhésion saison 2017-2018).
• Déplacements, indemnisations :
La majorité des déplacements s’effectue en voitures particulières. Occasionnellement, selon les circonstances, la commission sportive fait appel à un transport collectif.
Pour les parents des joueurs mineurs utilisant leur propre véhicule pour accompagner d’autres coéquipiers, l’Espérance basket délivrera un reçu permettant une déduction fiscale.
Les dirigeants, entraîneurs et joueurs adultes utilisant leur propre véhicule pour des déplacements collectifs au titre de l’activité basket au sein de l’Espérance seront indemnisés selon le barème rappelé en annexe 4.
• Discipline, pénalités, sanctions :
Il est attendu de chaque licencié, lors de l’exercice de quelque fonction que ce soit, liée à l’activité basket, une attitude irréprochable. Peut être sanctionné tout membre licencié principalement pour les motifs suivants :
o contrevenir aux dispositions des différents statuts ou règlements fédéraux, régionaux, départementaux ou du club,
o commettre une faute contre l’honneur, la bienséance, la discipline sportive ou ne pas respecter la déontologie sportive à l’égard d’un organisme fédéral ou d’un licencié,
o offenser, insulter ou frapper un officiel, un licencié ou un spectateur,
o être à l’origine, par son fait ou par sa carence, d’incidents,
o frauder ou tenter de frauder,
o refuser d’appliquer une décision prise ou transmise par une des commissions,
o tenter de porter atteinte à l’autorité ou à la notoriété de l’ESPERANCE par quelque moyen que ce soit.
Les sanctions et pénalités pouvant être prononcées sont les suivantes :
1. Avertissements,
2. Blâme,
3. Suspension avec ou sans sursis,
4. Éviction du club,
Toutes les amendes imputées au club par l’organisme fédéral, consécutives à des sanctions infligées à un licencié, seront répercutées financièrement et intégralement au licencié contrevenant selon les tarifs en vigueur.

 

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